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Marques déposées par monsieur gerard vignali
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observatoire des légitimités
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

observatoire des légitimités
M. gerard vignali

Numéro de dépôt :
3916335
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
observatoire des légitimités de gerard vignali

Présentation de la marque observatoire des légitimités

Déposée le 26 avril 2012 par monsieur gerard vignali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « observatoire des légitimités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur gerard vignali domicilié(e) 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gerard vignali domicilié(e) 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France.

La marque observatoire des légitimités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque observatoire des légitimités est expirée depuis le 26 avril 2022.

gerard vignali a également déposé les autres marques suivantes : Bâtiment-Environnement-Qualité , formes d'esprit


M. gerard vignali - 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France


M. gerard vignali - 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.