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Marques déposées par gerard vignali
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Bâtiment-Environnement-Qualité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bâtiment-Environnement-Qualité
gerard vignali

Numéro de dépôt :
3488846
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
Bâtiment-Environnement-Qualité de gerard vignali

Présentation de la marque Bâtiment-Environnement-Qualité

Déposée le 15 mars 2007 par gerard vignali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâtiment-Environnement-Qualité »

Le déposant est gerard vignali domicilié(e) 8 jaboulay,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard vignali domicilié(e) 8 jaboulay,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtiment-Environnement-Qualité est expirée depuis le 15 mars 2017.

gerard vignali a également déposé les autres marques suivantes : observatoire des légitimités , formes d'esprit


gerard vignali - 8 jaboulay,69007 LYON - 69007 - France


gerard vignali - 8 jaboulay,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).