Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS ST GEORGES L'EGLISE Appellation Montagne St Emilion Controlée
Monsieur Gérard VIALLE

Numéro de dépôt :
1216475
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/09/1992

Présentation de la marque CLOS ST GEORGES L'EGLISE Appellation Montagne St Emilion Controlée

Déposée le 24 septembre 1982 par monsieur Gérard VIALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS ST GEORGES L'EGLISE Appellation Montagne St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard VIALLE domicilié(e) 40, av. Georges Clémenceau, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CLOS ST GEORGES L'EGLISE Appellation Montagne St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ST GEORGES L'EGLISE Appellation Montagne St Emilion Controlée est expirée depuis le 24 septembre 1992.

Gérard VIALLE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS L EGLISE


Monsieur Gérard VIALLE - 40, av. Georges Clémenceau, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

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