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Marques déposées par monsieur Gérard VESPIERRE
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NOVACOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACOLOR
Monsieur Gérard VESPIERRE

Numéro de dépôt :
95583387
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque NOVACOLOR

Déposée le 2 août 1995 par monsieur Gérard VESPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Gérard VESPIERRE domicilié(e) 12, rue des Cyties, 95660 CHAMPAGNE S/OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque NOVACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACOLOR est expirée depuis le 2 août 2005.


Monsieur Gérard VESPIERRE - 12, rue des Cyties, 95660 CHAMPAGNE S/OISE - France


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; papeterie, transparents; papiers en couleurs pour imprimantes ou photocopieurs; bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviette à démaquiller en papier; serviette de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste.Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection des vêtements; patrons pour la couture; plans, stencils; tables arithmétiques