Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIRAIL
Monsieur Gérard VANOTTI -

Numéro de dépôt :
1120169
Date de dépôt :
18/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PLASTIRAIL

Déposée le 18 juin 1979 par monsieur Gérard VANOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLASTIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard VANOTTI domicilié(e) "Tres le Sut" - GEOVRESSET - 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque PLASTIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Gérard VANOTTI - - "Tres le Sut" - GEOVRESSET - 01100 OYONNAX. - France


John SCHMITT - France


Inscription - Changement d'adresse n°38340 - Publication au BOPI 1980-033

Eléments en matière plastique pour la fixation des rails de chemin de fer;pièces plastiques pour la construction ou l'entretien des motrices, wagons ou installations fixes de chemin de fer.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.