Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 E – LED ECONOMIE ENERGIES
gerard Valladon

Numéro de dépôt :
3883098
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
2 E – LED ECONOMIE ENERGIES de gerard Valladon

Présentation de la marque 2 E – LED ECONOMIE ENERGIES

Déposée le 19 décembre 2011 par gerard Valladon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2 E – LED ECONOMIE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est gerard Valladon domicilié(e) 5 bis rue de la cailletière - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard Valladon domicilié(e) 5 bis rue de la cailletière - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.

La marque 2 E – LED ECONOMIE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 E – LED ECONOMIE ENERGIES est expirée depuis le 19 décembre 2021.


gerard Valladon - 5 bis rue de la cailletière - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France


gerard Valladon - 5 bis rue de la cailletière - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658733 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.