ALTA, ALTA CONCEPTION, ALTA COORDINATION, ALTA FORMATION, ALTA INGÉNIERIE, ALTA PRÉVENTION
Présentation de la marque ALTA, ALTA CONCEPTION, ALTA COORDINATION, ALTA FORMATION, ALTA INGÉNIERIE, ALTA PRÉVENTION
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par monsieur GERARD VALABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTA, ALTA CONCEPTION, ALTA COORDINATION, ALTA FORMATION, ALTA INGÉNIERIE, ALTA PRÉVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTA, ALTA CONCEPTION, ALTA COORDINATION, ALTA FORMATION, ALTA INGÉNIERIE, ALTA PRÉVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA, ALTA CONCEPTION, ALTA COORDINATION, ALTA FORMATION, ALTA INGÉNIERIE, ALTA PRÉVENTION est expirée depuis le 20 décembre 2023.
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33