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Marques déposées par monsieur Gérard TOUZIN
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PLAN BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN BIO
Monsieur Gérard TOUZIN

Numéro de dépôt :
4554895
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
PLAN BIO de Gérard TOUZIN

Présentation de la marque PLAN BIO

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur Gérard TOUZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur Gérard TOUZIN domicilié(e) PARC DE CONFOLENT - 43590 - BEAUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry COUTURIER domicilié(e) 6 RUE GALLE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque PLAN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN BIO arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

Gérard TOUZIN a également déposé les autres marques suivantes : Cour & Jardin Signe de richesse extérieure , ECOLO & COMPAGNIE , CLOISON FIX , P'tit écolo , DISCOUNT PLOMBERIE , Oya's Garden


Monsieur Gérard TOUZIN - PARC DE CONFOLENT - 43590 - BEAUZAC - France


Monsieur Thierry COUTURIER - 6 RUE GALLE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.