Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE LOGIS FRANCAIS
Numéro de dépôt :
1538267
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
19/06/1999
Présentation de la marque LE LOGIS FRANCAIS
Déposée le 19 juin 1989 par monsieur Gérard TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « LE LOGIS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE LOGIS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOGIS FRANCAIS est expirée depuis le 19 juin 1999.
Gérard TETE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51