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Marques déposées par Gérard Stéphane
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Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France
Gérard Stéphane

Numéro de dépôt :
3828246
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France de Gérard Stéphane

Présentation de la marque Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France

Déposée le 3 mai 2011 par Gérard Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Gérard Stéphane domicilié(e) La tuilerie Route de Cerdon - 18410 - ARGENT SUR SAULDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Stéphane domicilié(e) La tuilerie Route de Cerdon - 18410 - ARGENT SUR SAULDRE - France.

La marque Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Billots de Sologne Chaumont-sur-Tharonne France est expirée depuis le 3 mai 2021.


Gérard Stéphane - La tuilerie Route de Cerdon - 18410 - ARGENT SUR SAULDRE - France


Gérard Stéphane - La tuilerie Route de Cerdon - 18410 - ARGENT SUR SAULDRE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670461 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Billots de découpe, meubles de caractère ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.