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Marques déposées par monsieur GERARD Simon
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CITY PANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY PANEL
M. GERARD Simon, Agissant pour le compte de la société City Panel en cours de formation

Numéro de dépôt :
3974194
Date de dépôt :
12/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2023
CITY PANEL de GERARD Simon

Présentation de la marque CITY PANEL

Déposée le 12 janvier 2013 par monsieur GERARD Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY PANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur GERARD Simon domicilié(e) Immeuble, 4 rue de la Gare, S. Gerard - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD Simon domicilié(e) Immeuble, 4 rue de la Gare, S. Gerard - 49100 - ANGERS - France.

La marque CITY PANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY PANEL est expirée depuis le 12 janvier 2023.

GERARD Simon a également déposé les autres marques suivantes : troovon


M. GERARD Simon, Agissant pour le compte de la société City Panel en cours de formation - Immeuble, 4 rue de la Gare, S. Gerard - 49100 - ANGERS - France


M. GERARD Simon - Immeuble, 4 rue de la Gare, S. Gerard - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Services de sondage d'opinions et d'études de marchés.