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Marques déposées par Gérard SELLAM
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H.Q.AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.Q.AIR
Gérard SELLAM

Numéro de dépôt :
3807468
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
H.Q.AIR de Gérard SELLAM

Présentation de la marque H.Q.AIR

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par Gérard SELLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H.Q.AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Gérard SELLAM domicilié(e) 27 Rue de Paris - 78600 - Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard SELLAM domicilié(e) 27 Rue de Paris - 78600 - Maisons Laffitte - France.

La marque H.Q.AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.Q.AIR est expirée depuis le 17 février 2021.

Gérard SELLAM a également déposé les autres marques suivantes : écologé , L'HABITAT DU FUTUR CONSTRUCTIONS BIOCLIMATIQUES


Gérard SELLAM - 27 Rue de Paris - 78600 - Maisons Laffitte - France


Gérard SELLAM - 27 Rue de Paris - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéité (construction) ; Désinfection ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.