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Marques déposées par Gérard SEGALAT B.P. 1177
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TENNIS CORPORATIF GÉRARD SÉGALAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENNIS CORPORATIF GÉRARD SÉGALAT
Gérard SEGALAT B.P. 1177

Numéro de dépôt :
1312090
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
10/12/1994

Présentation de la marque TENNIS CORPORATIF GÉRARD SÉGALAT

Déposée le 10 décembre 1984 par Gérard SEGALAT B.P. 1177 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « TENNIS CORPORATIF GÉRARD SÉGALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard SEGALAT B.P. 1177 domicilié(e) 3, rue Madoumier, 87053 LIMOGES CEDEX. - France.

La marque TENNIS CORPORATIF GÉRARD SÉGALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS CORPORATIF GÉRARD SÉGALAT est expirée depuis le 10 décembre 1994.


Gérard SEGALAT B.P. 1177 - 3, rue Madoumier, 87053 LIMOGES CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Création des conditions d'implantation de Centre de Tennis Corporatifs et autres.Dans les conditions optimum le centre se réalise sur des terrains cédés par baux emphithéotiques avec la garantie financière si possible donnée par les communes intéressées.Ce centre est construit par une association loi 1901, constituée par différents clubs et sections corporatives.Ces clubs ou sections participent au financement en fonction du nombre d'heures dont ils demandent la jouissance.Les clubs ou sections ont la jouissance des heures pendant toute la durée du bail. Ce système donne la possibilité aux joueurs de tennis de pratiquer ce sport à des prix défiants toute concurrence.