Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Terres Cathares
Gérard SAUREL
Aurélien COLOGNI
Jamal FAKIR

Numéro de dépôt :
3724379
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Domaine des Terres Cathares de Gérard SAUREL

Présentation de la marque Domaine des Terres Cathares

Déposée le 24 mars 2010 par Gérard SAUREL, Aurélien COLOGNI, Jamal FAKIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Terres Cathares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont Gérard SAUREL domicilié(e) 190 Avenue de Perpignan - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France, Aurélien COLOGNI domicilié(e) 33 rue Saint Sébastien - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France, Jamal FAKIR domicilié(e) 22 rue de la Grangerie - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard SAUREL domicilié(e) 190 Avenue de Perpignan - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

La marque Domaine des Terres Cathares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Terres Cathares est expirée depuis le 24 mars 2020.

Gérard SAUREL a également déposé les autres marques suivantes : CATALAN'S BLOOD


Gérard SAUREL - 190 Avenue de Perpignan - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France

Aurélien COLOGNI - 33 rue Saint Sébastien - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France

Jamal FAKIR - 22 rue de la Grangerie - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Gérard SAUREL - 190 Avenue de Perpignan - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins de pays cathare ; spiritueux.

Activités sportives et culturelles ; services de photographie.