Domaine des Terres Cathares
Présentation de la marque Domaine des Terres Cathares
Déposée le 24 mars 2010 par Gérard SAUREL, Aurélien COLOGNI, Jamal FAKIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Terres Cathares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine des Terres Cathares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Terres Cathares est expirée depuis le 24 mars 2020.
Gérard SAUREL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37