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é.p.i.c.e études et projets en ingénierie culturelle et éducative
Marque expirée - Marque en non vigueur

é.p.i.c.e études et projets en ingénierie culturelle et éducative
GERARD SANVICENS

Numéro de dépôt :
3472978
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
é.p.i.c.e études et projets en ingénierie culturelle et éducative de GERARD SANVICENS

Présentation de la marque é.p.i.c.e études et projets en ingénierie culturelle et éducative

Déposée le 2 janvier 2007 par GERARD SANVICENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « é.p.i.c.e études et projets en ingénierie culturelle et éducative »

Le déposant est GERARD SANVICENS domicilié(e) 1321 CHEMIN DE SAINT GERVAIS,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD SANVICENS domicilié(e) 1321 CHEMIN DE SAINT GERVAIS,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque é.p.i.c.e études et projets en ingénierie culturelle et éducative est expirée depuis le 2 janvier 2017.


GERARD SANVICENS - 1321 CHEMIN DE SAINT GERVAIS,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France


GERARD SANVICENS - 1321 CHEMIN DE SAINT GERVAIS,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 4 mars 2008 - Rejet partiel n°469930 - Publication au BOPI 2008-03-04

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735870 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

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