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Marques déposées par GERARD SANVICENS
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COO coopairnic
Marque expirée - Marque en non vigueur

COO coopairnic
GERARD SANVICENS, Agissant pour le compte de la société ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FONDATION DE COOPAIRNIC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3619907
Date de dépôt :
26/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2018
COO coopairnic de GERARD SANVICENS

Présentation de la marque COO coopairnic

Déposée le 26 décembre 2008 par GERARD SANVICENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COO coopairnic »

Le déposant est GERARD SANVICENS, Agissant pour le compte de la société ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FONDATION DE COOPAIRNIC en cours de formation domicilié(e) 765 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD SANVICENS domicilié(e) 765 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COO coopairnic est expirée depuis le 26 décembre 2018.


GERARD SANVICENS, Agissant pour le compte de la société ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FONDATION DE COOPAIRNIC en cours de formation - 765 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France


GERARD SANVICENS - 765 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506300 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Travaux de bureau ; bureaux de placement ;

Prêts de livres ; services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.