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Marques déposées par Gérard Santailler
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NOCOSIUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOCOSIUM
Gérard Santailler
NOCOSIUM, SAS

Numéro de dépôt :
3705926
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020
NOCOSIUM de Gérard Santailler

Présentation de la marque NOCOSIUM

Déposée le 19 janvier 2010 par Gérard Santailler et la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCOSIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCOSIUM »

Les déposants sont Gérard Santailler domicilié(e) 86 Impasse de la Verpinière - 69480 - MARCY - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCOSIUM domicilié(e) 15 Rue Jules ROMAINS - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCOSIUM domicilié(e) 15 Rue Jules ROMAINS - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 11 19 20 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCOSIUM est expirée depuis le 19 janvier 2020.


Gérard Santailler - 86 Impasse de la Verpinière - 69480 - MARCY - France

NOCOSIUM, SAS - 15 Rue Jules ROMAINS - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 5


NOCOSIUM - 15 Rue Jules ROMAINS - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; désinfection ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).