Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIRABELLE
MONSIEUR GERARD SAMUEL, MADAME MIRABELLE SAMUEL NEE JOUVE, LES LEVES ET THOUMEYRAGUES, 33220 - STE-FOY-LA-GRANDE.

Numéro de dépôt :
1150604
Date de dépôt :
16/09/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU MIRABELLE

Déposée le 16 septembre 1980 par monsieur GERARD SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GERARD SAMUEL - France.

La marque CHATEAU MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU MIRABELLE est expirée depuis le 16 septembre 1990.


MONSIEUR GERARD SAMUEL, MADAME MIRABELLE SAMUEL NEE JOUVE, LES LEVES ET THOUMEYRAGUES, 33220 - STE-FOY-LA-GRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

VIN.