Marque enregistrée - Marque en vigueur

GMS EQUIPEMENTS MAGAZINE
M. Gérard SABY

Numéro de dépôt :
4240570
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
GMS EQUIPEMENTS MAGAZINE de Gérard SABY

Présentation de la marque GMS EQUIPEMENTS MAGAZINE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par monsieur Gérard SABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GMS EQUIPEMENTS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Gérard SABY domicilié(e) 16 RUE DAVAL - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard SABY domicilié(e) 16 RUE DAVAL - 75011 - PARIS - France.

La marque GMS EQUIPEMENTS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GMS EQUIPEMENTS MAGAZINE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


M. Gérard SABY - 16 RUE DAVAL - 75011 - PARIS - France


M. Gérard SABY - 16 RUE DAVAL - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.