Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gérard RUFF
/
CORPUS GASCON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORPUS GASCON
Gérard RUFF
RUFF ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
3631030
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CORPUS GASCON de Gérard RUFF

Présentation de la marque CORPUS GASCON

Déposée le 18 février 2009 par Gérard RUFF et RUFF ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORPUS GASCON »

Les déposants sont Gérard RUFF - France et RUFF ET ASSOCIES domicilié(e) 4, rue du Docteur Barety,06145 NICE CEDEX 1 - 06145 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard RUFF RUFF ET ASSOCIES domicilié(e) 4, rue du Docteur Barety,06145 NICE CEDEX 1 - 06145 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Gérard RUFF - France

RUFF ET ASSOCIES - 4, rue du Docteur Barety,06145 NICE CEDEX 1 - 06145 - France


Gérard RUFF RUFF ET ASSOCIES - 4, rue du Docteur Barety,06145 NICE CEDEX 1 - 06145 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520147 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.