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Marques déposées par Gérard RUFF
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CORPUS ARMAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORPUS ARMAGNAC
Gérard RUFF

Numéro de dépôt :
3630900
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
CORPUS ARMAGNAC de Gérard RUFF

Présentation de la marque CORPUS ARMAGNAC

Déposée le 18 février 2009 par Gérard RUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORPUS ARMAGNAC »

Le déposant est Gérard RUFF domicilié(e) 70 Route de Saint Pierre de Féric - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard RUFF, SARL Ruff et Associés domicilié(e) 4 rue du DR Baréty - 06045 - NICE cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS ARMAGNAC est expirée depuis le 18 février 2019.

Gérard RUFF a également déposé les autres marques suivantes : CORPUS MADIRAN , ARMAGNAC CORPUS


Gérard RUFF - 70 Route de Saint Pierre de Féric - 06000 - NICE - France


Gérard RUFF, SARL Ruff et Associés - 4 rue du DR Baréty - 06045 - NICE cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Eaux-de vie d'appellation d'origine contrôlée “ Armagnac ”.