Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRASEM
Gérard ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
1358151
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1996

Présentation de la marque FRASEM

Déposée le 8 avril 1986 par Gérard ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard ROUSSEAU, domicilié(e) 42, Le Gènetey, 76840 ST MARTIN DE BOSCHERVILLE,agissant au nom et pour le compte de la sté FRASEM en formation - France.

La marque FRASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRASEM est expirée depuis le 8 avril 1996.

Gérard ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : VERY FASHION , D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS , USINEXPO L'UNIVERS DES FABRICANTS , SAPIFLOR DE FLEURS EN AIGUILLES


Gérard ROUSSEAU - 42, Le Gènetey, 76840 ST MARTIN DE BOSCHERVILLE,agissant au nom et pour le compte de la sté FRASEM en formation - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines.Semences, plantes et fleurs naturelles.Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.