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D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS
GERARD ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3447052
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/08/2016
D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS de GERARD ROUSSEAU

Présentation de la marque D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS

Déposée le 24 août 2006 par GERARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS »

Le déposant est GERARD ROUSSEAU domicilié(e) 15 BOULEVARD DE PROVENCE,13122 VENTABREN - 13122 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD ROUSSEAU domicilié(e) 15 BOULEVARD DE PROVENCE,13122 VENTABREN - 13122 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.I.F.A.M.S DIFFUSION DES FABRICANTS DE MEUBLES ET SALONS est expirée depuis le 24 août 2016.


GERARD ROUSSEAU - 15 BOULEVARD DE PROVENCE,13122 VENTABREN - 13122 - France


GERARD ROUSSEAU - 15 BOULEVARD DE PROVENCE,13122 VENTABREN - 13122 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).