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Marques déposées par monsieur Gérard ROHART
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PELFAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELFAC
Monsieur Gérard ROHART

Numéro de dépôt :
99826371
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque PELFAC

Déposée le 25 novembre 1999 par monsieur Gérard ROHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est monsieur Gérard ROHART domicilié(e) Demeurant 120 rue des Roseaux, 91640 BRIIS SOUS FORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie SENESI Avocat à la Cour - France.

La marque PELFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELFAC est expirée depuis le 25 novembre 2009.

Gérard ROHART a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS DU TEMPS


Monsieur Gérard ROHART - Demeurant 120 rue des Roseaux, 91640 BRIIS SOUS FORGE - France


Maître Nathalie SENESI Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

" Papier, produit de l'imprimerie ".