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Marques déposées par monsieur Gérard ROHART
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LES EDITIONS DU TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS DU TEMPS
Monsieur Gérard ROHART

Numéro de dépôt :
99783387
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque LES EDITIONS DU TEMPS

Déposée le 22 mars 1999 par monsieur Gérard ROHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EDITIONS DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est monsieur Gérard ROHART domicilié(e) 120 rue des Roseaux, 91640 BRIIS SOUS FORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie SENESI Avocat à la Cour - France.

La marque LES EDITIONS DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS DU TEMPS est expirée depuis le 22 mars 2009.

Gérard ROHART a également déposé les autres marques suivantes : PELFAC


Monsieur Gérard ROHART - 120 rue des Roseaux, 91640 BRIIS SOUS FORGE - France


Maître Nathalie SENESI Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

" Education ; édition de calendriers " " Papier, carton et produits en ces matières " à savoir : calendriers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.