Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERAM QUARTZ DIGOIN
Numéro de dépôt :
1721524
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque CERAM QUARTZ DIGOIN
Déposée le 16 octobre 1991 par Gérard RECEVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « CERAM QUARTZ DIGOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERAM QUARTZ DIGOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAM QUARTZ DIGOIN est expirée depuis le 16 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28