Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESS
Mr GERARD PREVOST
Mr MARC SACILOTTO
Mr DIDIER BENITAH

Numéro de dépôt :
96617979
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque NESS

Déposée le 27 mars 1996 par monsieur GERARD PREVOST, monsieur MARC SACILOTTO, monsieur DIDIER BENITAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Les déposants sont monsieur GERARD PREVOST domicilié(e) 20 RUE FREDERIC CHOPIN, 93130 NOISY LE SEC - France, monsieur MARC SACILOTTO domicilié(e) 2 RUE MONCEAU, 75008 PARIS - France, monsieur DIDIER BENITAH domicilié(e) 26 RUE DE LA FAISANDRIE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENITAH DIDIER - France.

La marque NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESS est expirée depuis le 27 mars 2006.

GERARD PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : NESS , NESSE COLLECTION


Mr GERARD PREVOST - 20 RUE FREDERIC CHOPIN, 93130 NOISY LE SEC - France

Mr MARC SACILOTTO - 2 RUE MONCEAU, 75008 PARIS - France

Mr DIDIER BENITAH - 26 RUE DE LA FAISANDRIE, 75016 PARIS - France


BENITAH DIDIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vêtements habillement chaussures chapellerie.Cuir - imitation cuir malles et valises parapluie cannes.Papeterie articles de bureau (à l'exception des meubles). Cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.