Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUE DU NOMBRE D'OR
Gérard PRAT

Numéro de dépôt :
1552937
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1999
LA BAGUE DU NOMBRE D\'OR de Gérard PRAT

Présentation de la marque LA BAGUE DU NOMBRE D'OR

Déposée le 26 septembre 1989 par Gérard PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BAGUE DU NOMBRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard PRAT, domicilié(e) Maison Hicaubé, Route des Barthes, 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque LA BAGUE DU NOMBRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUE DU NOMBRE D'OR est expirée depuis le 26 septembre 1999.


Gérard PRAT - Maison Hicaubé, Route des Barthes, 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Bagues en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué