Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEVOX
Monsieur GERARD PONCET, citoyen de nationalité franÇaise, domicilié

Numéro de dépôt :
1482933
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1998

Présentation de la marque FREEVOX

Déposée le 28 janvier 1988 par monsieur GERARD PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEVOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GERARD PONCET domicilié(e) Domaine du Parc, Allée des Tilleuls, ERMENONVILLE (OISE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque FREEVOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEVOX est expirée depuis le 28 janvier 1998.

GERARD PONCET a également déposé les autres marques suivantes : FREEVOX


Monsieur GERARD PONCET, citoyen de nationalité franÇaise, domicilié - Domaine du Parc, Allée des Tilleuls, ERMENONVILLE (OISE). - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196886 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 19 août 1992 - Transmission de propriété n°66411 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription - Transmission de propriété n°45707 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;appareils pour la réverbération et l'amplification du son;ensembles de hauts-parleurs et micro-amplificateurs;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Instruments de musique et leurs accessoires (non compris dans d'autres classes). Location (non comprise dans d'autres classes) du matériel et des produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.