M. Gérard Planche, Agissant pour le compte de la société "Alpes Durance Granulés" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4230534
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
Présentation de la marque Alpes Durance Granulés
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par monsieur Gérard Planche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Alpes Durance Granulés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Gérard Planche domicilié(e) 4 montée du Château - 04600 - Montfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Planche domicilié(e) 4 montée du Château - 04600 - Montfort - France.
La marque Alpes Durance Granulés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpes Durance Granulés arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.
Gérard Planche a également déposé les autres marques suivantes : Team Kilowatt
M. Gérard Planche, Agissant pour le compte de la société "Alpes Durance Granulés" en cours de formation - 4 montée du Château - 04600 - Montfort - France
M. Gérard Planche - 4 montée du Château - 04600 - Montfort - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;
Sciage ; rabotage ; meunerie ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Alpes Durance Granulés"
