Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VITALITE BIOPHYTALISME
Monsieur Gérard PICAUD

Numéro de dépôt :
94532087
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque CAP VITALITE BIOPHYTALISME

Déposée le 2 août 1994 par monsieur Gérard PICAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CAP VITALITE BIOPHYTALISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est monsieur Gérard PICAUD domicilié(e) ZA du Rondeau - 9 rue du 19 mars 1962 BP 326, 38434 ECHIROLLES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD PICAUD - France.

La marque CAP VITALITE BIOPHYTALISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VITALITE BIOPHYTALISME est expirée depuis le 2 août 2004.

Gérard PICAUD a également déposé les autres marques suivantes : BIOSUN , BIOPHYTAL , HELENA DE CELORE , BALNEO VITAL


Monsieur Gérard PICAUD - ZA du Rondeau - 9 rue du 19 mars 1962 BP 326, 38434 ECHIROLLES CEDEX - France


Monsieur GERARD PICAUD - France


Inscription le 2 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179209 - Publication au BOPI 1994-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

. Désinfectants tels que les savons antiseptiques, les liquides de nettoyage; cosmétiques à base d'huiles essentielles et produits phyto-aromathérapiques de soins.Aliments diététiques à usage médical, produits phyto-alimentaires à base de plantes à usage médical, boissons vitaminées à usage médical; boissons diététiques à usage médical; compléments alimentaires diététiques à usage médical; oligo éléments à usage pharmaceutique ou médical, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique.Piscines (constructions métalliques). Appareils à usage médical produisant du gaz, de la vapeur, de la phytothérapie.Appareils non à usage médical produisant du gaz, de la vapeur, de la phytothérapie Douches à l'exception des douches buccales Matériel de soins esthétiques, à savoir: - les hammams et saunas, - les piscines spécifiques.Piscines en pierre et en plastique.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes dont piscines.Aliments diététiques non à usage médical; produits phyto-alimentaires à base de plantes non à usage médical; compléments alimentaires diététiques non à usage médical; Bières; autres boissons non alcooliques; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons vitaminées non à usage médical, boissons diététiques non à usage médical, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique; eaux minérales et gazeuses, eaux de sources.Organisation de voyages.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles - édition de livres et de revues.Prêts de livres - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de conduite de colloques, - Conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Restauration, bar, hébergement temporaire; soins médicaux, kinésithérapie, oxygénothérapie, soins d'hygiène vitale; soins esthétiques, bronzage, soins solaires, biophytalisme, puvathérapie, balnéothérapie, massages; salons de coiffure, dermocosmétologie, soins de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.