Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ESCARGOT DELICATESSE DE FRANCE
M. Gerard Philippe Jean GROSSELIN

Numéro de dépôt :
3946066
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
L ESCARGOT DELICATESSE DE FRANCE de Gerard Philippe Jean GROSSELIN

Présentation de la marque L ESCARGOT DELICATESSE DE FRANCE

Déposée le 14 septembre 2012 par monsieur Gerard Philippe Jean GROSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ESCARGOT DELICATESSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Gerard Philippe Jean GROSSELIN domicilié(e) 4 Industriestrasse, BP 1236 - 76689 - Karlsdorf-Neuthard - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gerard Philippe Jean GROSSELIN domicilié(e) 4 Industriestrasse, BP 1236 - 76689 - Karlsdorf-Neuthard - Allemagne.

La marque L ESCARGOT DELICATESSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946066.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESCARGOT DELICATESSE DE FRANCE est expirée depuis le 14 septembre 2022.


M. Gerard Philippe Jean GROSSELIN - 4 Industriestrasse, BP 1236 - 76689 - Karlsdorf-Neuthard - Allemagne


M. Gerard Philippe Jean GROSSELIN - 4 Industriestrasse, BP 1236 - 76689 - Karlsdorf-Neuthard - Allemagne


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.