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Marques déposées par GERARD PETIT
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peintures de vinaigre la portella
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

peintures de vinaigre la portella
GERARD PETIT

Numéro de dépôt :
3769081
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
peintures de vinaigre la portella de GERARD PETIT

Présentation de la marque peintures de vinaigre la portella

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par GERARD PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « peintures de vinaigre la portella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est GERARD PETIT domicilié(e) 11 PORTE DE FRANCE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD PETIT domicilié(e) 11 PORTE DE FRANCE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France.

La marque peintures de vinaigre la portella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque peintures de vinaigre la portella est expirée depuis le 24 septembre 2020.


GERARD PETIT - 11 PORTE DE FRANCE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France


GERARD PETIT - 11 PORTE DE FRANCE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.