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Marques déposées par Gérard Perche
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H-ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H-ELITE
Gérard Perche

Numéro de dépôt :
3823452
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
H-ELITE de Gérard Perche

Présentation de la marque H-ELITE

Déposée le 12 avril 2011 par Gérard Perche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H-ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Gérard Perche domicilié(e) 22 avenue Bernard Palissy - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Perche domicilié(e) 22 avenue Bernard Palissy - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque H-ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-ELITE est expirée depuis le 12 avril 2021.

Gérard Perche a également déposé les autres marques suivantes : H-SIM


Gérard Perche - 22 avenue Bernard Palissy - 92210 - SAINT CLOUD - France


Gérard Perche - 22 avenue Bernard Palissy - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).