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Marques déposées par monsieur Gérard Pélisson
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ÉTOILE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉTOILE ROYALE
M. Gérard Pélisson

Numéro de dépôt :
4303161
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
ÉTOILE ROYALE de Gérard Pélisson

Présentation de la marque ÉTOILE ROYALE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par monsieur Gérard Pélisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉTOILE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Gérard Pélisson domicilié(e) 3 rue Laurent Vibert - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Pélisson domicilié(e) 3 rue Laurent Vibert - 69006 - Lyon - France.

La marque ÉTOILE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉTOILE ROYALE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.


M. Gérard Pélisson - 3 rue Laurent Vibert - 69006 - Lyon - France


M. Gérard Pélisson - 3 rue Laurent Vibert - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.