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Marques déposées par monsieur Gérard PATRON
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CERES PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERES PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Monsieur Gérard PATRON

Numéro de dépôt :
92443983
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque CERES PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 27 novembre 1992 par monsieur Gérard PATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERES PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est monsieur Gérard PATRON domicilié(e) Impasse des violettes, 21700 COMBLANCHIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PATRON - France.

La marque CERES PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERES PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 27 novembre 2002.


Monsieur Gérard PATRON - Impasse des violettes, 21700 COMBLANCHIEN - France


Monsieur Gérard PATRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Céréales issues de culture Biologique Farine Biologique

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.