Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEAM ONE
Numéro de dépôt :
1607672
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2000
Présentation de la marque TEAM ONE
Déposée le 30 juillet 1990 par Gérard PASQUETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEAM ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEAM ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM ONE est expirée depuis le 30 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02