Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
VOL DE NUIT
Numéro de dépôt :
1750356
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Présentation de la marque VOL DE NUIT
Déposée le 28 avril 1989 par monsieur Gérard PANHELLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « VOL DE NUIT »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gérard PANHELLEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 1998 - Renonciation totale n°260440 - Publication au BOPI 1998-08-20