Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINARIS
Monsieur Gérard PANHELLEUX

Numéro de dépôt :
1749608
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque MINARIS

Déposée le 28 avril 1989 par monsieur Gérard PANHELLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MINARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard PANHELLEUX domicilié(e) 66 Rue de la Mariette, 72000 LE MANS - France.

La marque MINARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINARIS est expirée depuis le 28 avril 1999.

Gérard PANHELLEUX a également déposé les autres marques suivantes : TAC SEA , NAVI BUS , TREMIX , TAK SEA , NAVY BUS , AXIS , ACTION DESIGN , AXIS TECHNOLOGIES , ATYS , STRATITUBING


Monsieur Gérard PANHELLEUX - 66 Rue de la Mariette, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Produit chimique destiné à l'industrie, composite minéral à savoir silicates, silices, aluminates

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.