Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTSONS
Monsieur Gerard PALANT

Numéro de dépôt :
97699941
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque BARTSONS

Déposée le 15 octobre 1997 par monsieur Gerard PALANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARTSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est monsieur Gerard PALANT domicilié(e) demeurant, 49 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François SALPHATI Avocat - France.

La marque BARTSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTSONS est expirée depuis le 15 octobre 2007.

Gerard PALANT a également déposé les autres marques suivantes : BARTSONS , MAC FARLANE


Monsieur Gerard PALANT - demeurant, 49 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Maître Jean-François SALPHATI Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Vêtements, chaussures et chapellerie Tissus et produits textiles à savoir: - manteaux hommes et femmes - imperméables hommes et femmes - parkas hommes et femmes - blousons hommes et femmes et en général tout vêtement du dessus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.