Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARTSONS
Monsieur Gérard PALANT

Numéro de dépôt :
92403494
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BARTSONS

Déposée le 30 janvier 1992 par monsieur Gérard PALANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARTSONS »

Le déposant est monsieur Gérard PALANT domicilié(e) 49 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François SALPHATI Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Gérard PALANT a également déposé les autres marques suivantes : BARTSONS , MAC FARLANE


Monsieur Gérard PALANT - 49 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Maître Jean-François SALPHATI Avocat - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258786 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1998-07-29

Tissus et produits Textiles.Vêtements, chaussures et chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.