Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BARTSONS
Numéro de dépôt :
92403494
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BARTSONS
Déposée le 30 janvier 1992 par monsieur Gérard PALANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARTSONS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gérard PALANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258786 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1998-07-29