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Marques déposées par monsieur Gérard Paignon
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TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE
M. Gérard Paignon

Numéro de dépôt :
4257249
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE de Gérard Paignon

Présentation de la marque TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur Gérard Paignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Gérard Paignon domicilié(e) 17 RUE Des potirons - Pinthiers - 17800 - PONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LISE BACCARA, M. Gérard Paignon domicilié(e) 17 RUE Des potirons - Pinthiers - 17800 - PONS - France.

La marque TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUSSEPINETE DE L ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

Gérard Paignon a également déposé les autres marques suivantes : Duché d'Aquitaine , COCKTAIL OCEAN , LB LISE BACCARA PRESENTE... LA LICOEUR DE PIQTHIU NATURELLE ET AUTHENTIQUE


M. Gérard Paignon - 17 RUE Des potirons - Pinthiers - 17800 - PONS - France


SARL LISE BACCARA, M. Gérard Paignon - 17 RUE Des potirons - Pinthiers - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.