Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIGOPAIN
Gérard PACAUD

Numéro de dépôt :
1743836
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque OLIGOPAIN

Déposée le 3 mai 1991 par Gérard PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIGOPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard PACAUD, domicilié(e) 17 rue de la ville l'évêque, 75008 PARISFrançoise GOUDIN, épouse PACAUD,17 rue de la ville l'évêque, 75008 PARISEtienne ROUSSEAU,12 rue châtain, 17560 BOURCEFRANCChristiane BEGAUD, épouse ROUSSEAU,12 rue châtain, 17560 BOURCEFRANC - France.

La marque OLIGOPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIGOPAIN est expirée depuis le 3 mai 2001.

Gérard PACAUD a également déposé les autres marques suivantes : KIGUERIKOI , PSYCHÉVASION , PSYCHÉNIVENCE , POLLEN ROYAL MICRODOSE PAR LE DR G PACAUD


Gérard PACAUD - 17 rue de la ville l'évêque, 75008 PARISFrançoise GOUDIN, épouse PACAUD,17 rue de la ville l'évêque, 75008 PARISEtienne ROUSSEAU,12 rue châtain, 17560 BOURCEFRANCChristiane BEGAUD, épouse ROUSSEAU,12 rue châtain, 17560 BOURCEFRANC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Pains, gateaux, biscuits farines