Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROLEV Xtra
Monsieur Gérard PACAUD et Madame Françoise GOUDIN épouse PACAUD

Numéro de dépôt :
97689602
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque MICROLEV Xtra

Déposée le 30 juillet 1997 par monsieur Gérard PACAUD et Madame Françoise GOUDIN épouse PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROLEV Xtra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est monsieur Gérard PACAUD et Madame Françoise GOUDIN épouse PACAUD domicilié(e) 17, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque MICROLEV Xtra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROLEV Xtra est expirée depuis le 30 juillet 2007.


Monsieur Gérard PACAUD et Madame Françoise GOUDIN épouse PACAUD - 17, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS - France


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426314 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412513 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426313 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426309 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426310 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426311 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426312 - Publication au BOPI 2006-01-19

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes. Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, substances diététiques non à usage médical. Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure en comprimé non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical). Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.