Marque expirée - Marque en non vigueur

FEDERATION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 CODIFICATEUR DU SPIRITISME
GERARD OLLAGNIER

Numéro de dépôt :
3423425
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
FEDERATION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 CODIFICATEUR DU SPIRITISME de GERARD OLLAGNIER

Présentation de la marque FEDERATION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 CODIFICATEUR DU SPIRITISME

Déposée le 12 avril 2006 par GERARD OLLAGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 CODIFICATEUR DU SPIRITISME »

Le déposant est GERARD OLLAGNIER domicilié(e) 55 RUE ETIENNE JODELLE,37520 LA RICHE - 37520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD OLLAGNIER domicilié(e) 55 RUE ETIENNE JODELLE,37520 LA RICHE - 37520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 CODIFICATEUR DU SPIRITISME est expirée depuis le 12 avril 2016.


GERARD OLLAGNIER - 55 RUE ETIENNE JODELLE,37520 LA RICHE - 37520 - France


GERARD OLLAGNIER - 55 RUE ETIENNE JODELLE,37520 LA RICHE - 37520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication, électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.