Déposée le 18 juin 1991 par Gérard NUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « NUSSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Gérard NUSS, domicilié(e) 2d Rue Isenbart, 25000 Besançon - France.
La marque NUSSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gérard NUSS - 2d Rue Isenbart, 25000 Besançon - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08
Préparations pour blanchir et autres substance pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer celluloïd et succédanés de toutes matières ou en matières plastiques, têtes pour travaux de perruquiers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, perruques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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