Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr Gérard NUSS

Numéro de dépôt :
92403973
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1992 par monsieur Gérard NUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est monsieur Gérard NUSS domicilié(e) 2 D rue Isenbard, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NUSS GERARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403973.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2002.

Gérard NUSS a également déposé les autres marques suivantes : L'IGLOO , ANTI-MAGNUM , ANTI-FRICTION , LA PERRUQUERIE , CHANGELLES , NUSSELLE , KUIR , "LES COIFFEURS REUNIS" , STARFURS , ASTROMODE


Mr Gérard NUSS - 2 D rue Isenbard, 25000 BESANCON - France


MR NUSS GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrice, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.