Déposée le 24 janvier 1992 par monsieur Gérard NUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est monsieur Gérard NUSS domicilié(e) 2 D rue Isenbard, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NUSS GERARD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403973.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Gérard NUSS - 2 D rue Isenbard, 25000 BESANCON - France
MR NUSS GERARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrice, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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