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Marques déposées par Gérard Noirot
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City Art KonT'ner
Marque expirée - Marque en non vigueur

City Art KonT'ner
Gérard Noirot, Agissant pour le compte de la société "Seine13" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3711656
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2020
City Art KonT\'ner de Gérard Noirot

Présentation de la marque City Art KonT'ner

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par Gérard Noirot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City Art KonT'ner »

Le déposant est Gérard Noirot, Agissant pour le compte de la société "Seine13" en cours de formation domicilié(e) 21 rue des carmes - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Noirot domicilié(e) 21 rue des carmes - 75005 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Art KonT'ner est expirée depuis le 9 février 2020.

Gérard Noirot a également déposé les autres marques suivantes : SEINE13 , KonT'ner , 13


Gérard Noirot, Agissant pour le compte de la société "Seine13" en cours de formation - 21 rue des carmes - 75005 - Paris - France


Gérard Noirot - 21 rue des carmes - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.