Déposée le 20 février 1998 par monsieur Gérard Mulot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GERARD MULOT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est monsieur Gérard Mulot domicilié(e) 127 bd ST Germain, 75006 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Mulot - France.
La marque GERARD MULOT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gérard Mulot - 127 bd ST Germain, 75006 Paris - France
M. Gérard Mulot - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 20 septembre 1999 - Concession de licence n°284765 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474681 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 4 novembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°380817 - Publication au BOPI 2003-11-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et matières grasses Comestibles, sauces à salade ; conserves de légumes, conserves de fruits, conserves de viandes, conserves de poissons, conserves d'abats pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, épices ; glace à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools ; eaux-de-vie, lqueurs et spiritueux divers ; hôtellerie ; services de restauration sous toutes leurs formes y compris libre-services, cafétarias, glaciers, salons de thé, cafés, bars ; services de traiteur et de conseil en réception ; services rendus par un franchiseur à savoir : transfert de savoir-faire et concession de licences.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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