gerard morel, Agissant pour le compte de la société "euro carbu" en cours de formation philippe stouls, Agissant pour le compte de la société "euro carbu" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3651056
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2019
Présentation de la marque ORTAX VOTRE GASOIL SUR MESURE
Déposée par voie électronique le 18 mai 2009 par gerard morel et philippe stouls
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORTAX VOTRE GASOIL SUR MESURE »
Les déposants sont gerard morel, Agissant pour le compte de la société "euro carbu" en cours de formation domicilié(e) 27 rue de la fougere - 88150 - chavelot - France et philippe stouls, Agissant pour le compte de la société "euro carbu" en cours de formation domicilié(e) 27 rue de la fougere - 88150 - chavelot - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe stouls domicilié(e) 27 rue de la fougere - 88150 - chavelot - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTAX VOTRE GASOIL SUR MESURE est expirée depuis le 18 mai 2019.
gerard morel, Agissant pour le compte de la société "euro carbu" en cours de formation - 27 rue de la fougere - 88150 - chavelot - France
philippe stouls, Agissant pour le compte de la société "euro carbu" en cours de formation - 27 rue de la fougere - 88150 - chavelot - France
philippe stouls - 27 rue de la fougere - 88150 - chavelot - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.
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